Mentions légales

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Le site est édité par Nicolas Seguin, Président de la société NS2M Multimédia, entité qui détient et exploite 1001 Food Trucks.

– Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)

– Immatriculation : RCS Nîmes n° 849 991 419

– Siège social : L'Atrium, 100 route de Nîmes, 30132 Caissargues

Nicolas Seguin.

Le site est hébergé par la société Wix, dont le siège social est déclaré à l'adresse suivante : Israël.

[à compléter par Foued/un juriste : la mention actuelle ne précise ni la dénomination sociale complète de l'hébergeur, ni son adresse postale exacte, ni son numéro de téléphone, éléments normalement exigés par l'article 6-III de la LCEN.]

[à compléter par Foued/un juriste : aucune clause de propriété intellectuelle du site web (textes, logo, charte graphique, structure) n'est publiée à ce jour.]

Aucune politique de confidentialité dédiée n'est publiée à ce jour. Le seul engagement RGPD actuellement publié se trouve dans les Conditions générales – Clients (article 11) :

« NS2M Multimédia s'engage à se conformer à toutes les obligations légales et réglementaires qui lui incombent en matière de protection des données à caractère personnel, notamment la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dans sa dernière version modifiée dite Loi Informatique et Libertés et le règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. »

[à compléter par Foued/un juriste : publier une politique de confidentialité dédiée (traitements réalisés, finalités, base légale, durées de conservation, droits d'accès/rectification/effacement, contact du responsable de traitement) et la lier depuis cette page.]

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Aucune adresse email ni numéro de téléphone n'est publié sur cette page à ce jour. Une adresse de contact existe néanmoins dans les Conditions générales – Clients (article 1) : Elitesystem@icloud.com.

Le droit applicable et les juridictions compétentes en cas de litige sont précisés dans les Conditions générales – Clients (article 20) : droit français, tribunaux de Paris pour les litiges avec les Clients Professionnels.